Conditions générales de vente

Date de dernière mise à jour des Conditions Générales de Vente : 02/07/2009

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par la SARL SERV'ENT dont le nom commercial est « KELBONPRIX » sur le site internet www.kelbonprix.fr (ci-après désigné le Site). Les produits de ce site sont vendus neufs à destination des clients pour leur usage personnel.

Article 1 – Acceptation des Conditions Générales de Vente

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. 
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par KELBONPRIX constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par KELBONPRIX et le client.

Article 2 - Commande

Le client remplit sous sa seule responsabilité le bon de commande en ligne en précisant les références des produits choisis et leur quantité. Le client précisera également son nom (ou éventuellement son numéro de client) et l’adresse de livraison.
En cas d’erreur de saisie, KELBONPRIX ne saurait être tenue responsable des conséquences en terme de retard ou d’impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du client seront à la charge exclusive du client.
Le client pourra vérifier le détail de sa commande et le prix total avant son envoi à KELBONPRIX. Le client a la possibilité de modifier, voire d’annuler sa commande avant son envoi à KELBONPRIX.

KELBONPRIX accusera réception de la commande par l’envoi au client d’un courriel, d’un fax ou d’un courrier selon son choix à l’adresse figurant sur le bon de commande.
La commande ne sera définitive qu’après débit du compte bancaire du client en cas de paiement par carte bancaire sur le Site ou après encaissement du chèque en cas de paiement par chèque bancaire.
KELBONPRIX se réserve le droit de refuser une commande si un litige de paiement est en cours avec le client ou si ce dernier n’a pas réglé une commande en cours.
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation écrite adressée au plus tard au moment de la livraison du produit.

Article 3 - Disponibilité

Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’une fiche descriptive. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, le client en sera informé par courriel ou téléphone selon son choix aux coordonnées indiquées sur le bon de commande. KELBONPRIX pourra proposer au client un produit similaire à un prix identique. Si le client refuse le produit de substitution, il pourra alors annuler sa commande en adressant un courriel à KELBONPRIX à l’adresse suivante : clients@kelbonprix.fr. Si un chèque a été adressé à KELBONPRIX, KELBONPRIX retournera le chèque au client par voie postale. Si le compte bancaire du client a été débité, KELBONPRIX adressera un chèque au client ou organisera un remboursement par carte bancaire. Le client sera remboursé dans un délai maximum de 30 jours à compter de son refus d’un produit de substitution.

Article 4 - Produits

Le client est informé que des différences peuvent exister entre les photos des produits figurant sur le Site et les produits eux-mêmes (couleur, taille…).

Article 5 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir Article 6 Livraison /délais et coûts).
Le client est informé des coûts de traitement de la commande et des frais de livraison lors de sa commande sur le Site.
La livraison du produit n’inclut aucune prestation d’installation du produit ni d’obligation de reprise de l’ancien produit.
KELBONPRIX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais le produit sera facturé au client sur la base du tarif en vigueur au moment de sa validation de commande. Le produit demeure la propriété de KELBONPRIX jusqu'au complet encaissement du prix par KELBONPRIX.

Article 6 - Livraison/Délais

Les produits achetés sur le Site ne sont livrés qu'en France métropolitaine (à l’exclusion de la Corse) et Monaco. Les conditions de livraison des produits sont décrites ci-dessous ; le client est informé que KELBONPRIX se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adapté en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume.
Pour les commandes d’un poids inférieur ou égal à 10 kg :
Le client choisit lors de sa commande une livraison par Colissimo ou un retrait en magasin. Les délais moyens de livraison sont de 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement pour les envois par Colissimo. Ces délais sont des délais moyens correspondant aux services utilisés. Les délais de livraison des produits ne pourront pas excéder 15 jours après la date de validation du paiement de la commande par le client. Le produit sera considéré comme livré lors de la première présentation à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. En cas d’absence, le client sera chargé de récupérer le produit auprès des services concernés. Le retrait en magasin devra s'effectué à Poussou, 47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN.
Pour les commandes d’un poids supérieur à 10 kg :
Le client choisit lors de sa commande une livraison par transporteur ou un retrait en magasin. Le retrait en magasin devra s'effectuer à Poussou, 47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN. Le produit, en cas de livraison par transporteur, est acheminé au domicile du client indiqué sur la commande. Le transporteur prendra contact avec le client dans les plus brefs délais pour convenir avec lui d’un rendez-vous de livraison. KELBONPRIX ne peut être responsable du retard de livraison dû à une indisponibilité du client. Le colis sera livré devant chez le client s'il s'agit d'une maison, ou au pied de l'immeuble si le client habite en appartement. En conséquence, le client doit prévoir la montée de son colis. Les délais moyens de livraison sont de de 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement. Les délais de livraison ne pourront pas excéder 30 jours ouvrés après la date de validation du paiement par le client.
Si les délais limites de livraison prévus ci-dessus selon le poids de la commande ne peuvent être respectés par KELBONPRIX, il sera proposé par courriel au client une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, en cas de retard de plus de 7 jours après les dates limites de livraison indiquées ci-dessus, le client bénéficie pour toutes commandes d’un montant supérieur à 500 euros TTC, de la possibilité, d’annuler sa commande dans un délai de 60 jours ouvrés par lettre recommandée avec AR, conformément aux dispositions légales. Dans ce cas, KELBONPRIX procédera au remboursement du produit dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la lettre d’annulation, à l’exclusion de toute autre pénalité.

Article 7 – Vérification des colis à la livraison

Le client doit vérifier dès la livraison du produit tous dommages apparents. En cas de dommages apparents (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...), le client pourra refuser le produit ou l’accepter avec réserve. Le client devra confirmer le refus du colis ou les réserves au plus tard dans les trois jours ouvrés de la livraison par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur (ou services postaux) avec copie par courrier simple à KELBONPRIX au service Commandes, Poussou, 47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN. Pour obtenir le remplacement et/ou le remboursement du produit, le client devra se conformer à la procédure décrite dans l’article 16 ci-après.

Article 8 - Paiement

Le paiement d’un produit sur le Site peut s'effectuer :

• soit par carte bancaire : Visa, MasterCard directement sur le Site en remplissant le bon de commande en suivant les indications précises puis en payant par le site de transaction sécurisé. Le débit de la carte est effectué dès l’envoi de l’accusé de réception de la commande.
• soit par chèque bancaire, libellé à l’ordre de SARL SERV'ENT adressé à KELBONPRIX au service Commandes, Poussou, 47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN.

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. 
L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.

Article 9 - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la livraison du produit pour exercer son droit de rétractation auprès de KELBONPRIX sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés au client, les frais de retour restant à la charge du client.
Le client devra informer KELBONPRIX par courriel à l’adresse clients@kelbonprix.fr de sa décision d’exercer son droit de rétractation. KELBONPRIX informera le client par courriel ou téléphone des modalités d’envoi ou de reprise du produit. Les produits volumineux (plus de 10 kg) seront systématiquement récupérés par un transporteur choisi par KELBONPRIX à l’adresse du client indiquée sur le bon de commande. Le client sera informé au préalable du coût du retour du produit. Ce coût sera déduit des sommes remboursées au client au titre de son droit de rétractation. Le client est en droit de demander toute justification à KELBONPRIX concernant le coût de cette reprise.
Le produit doit être retourné ou récupéré par KELBONPRIX dans son état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice...) permettant sa recommercialisation à l’état neuf et accompagné de la copie de la facture d'achat.
Les produits en mauvais état ne sont pas repris.
Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les enregistrements audio, vidéo ou les logiciels informatiques descellés par le client. Une fois le produit retourné et jugé conforme par KELBONPRIX, ce dernier remboursera le client par chèque ou CB dans les 30 jours suivant le retour du produit. Le remboursement sera adressé à l’adresse de facturation indiquée sur le bon de commande.

Article 10 - Sécurisation

Le Site fait l'objet d'un système de sécurisation qui utilise le protocole de sécurisation SSL (Secure Socket Layer) pour crypter les informations bancaires du client. Les informations relatives au système de sécurisation sont décrites dans la rubrique « Informations Légales » du Site. Tout impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entrainera l’inscription des coordonnées en rapport avec la commande au fichier incident de paiement.

Article 11- Service clientèle

Pour toute information ou question, le Service clientèle de KELBONPRIX est à la disposition du client par courriel à l’adresse suivante clients@kelbonprix.fr .

Article 12 - Gestion des mots de passe

KELBONPRIX transmettra au client un mot de passe pour accéder à son compte client. Ce mot de passe est personnel et confidentiel. Le client est seul responsable de l’utilisation et de la confidentialité de ce mot de passe. KELBONPRIX exclut toute responsabilité en cas d’utilisation frauduleuse de ce mot de passe.

Article 13 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés à KELBONPRIX au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site est strictement interdite.

Article 14 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de KELBONPRIX ne saurait être engagée en cas d’importation d’un produit acheté sur le Site dans un pays tiers. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation du produit acheté sur le Site et de se conformer aux réglementations applicables. 
 Le client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. KELBONPRIX accepte les ventes à des professionnels, mais KELBONPRIX n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, pertes de données et fichiers, qui pourraient survenir du fait de l'achat d’un produit sur le Site.

Article 15 - Force majeure

KELBONPRIX ne saurait être tenue responsable en cas d’inexécution de ses obligations en cas de force majeure. De convention expresse sont notamment considérés comme des cas de force majeure les grèves au sein de KELBONPRIX ou de ses sous-traitants ou prestataires (notamment des transporteurs), le vol, l’incendie, les catastrophes naturelles.

Article 16 - Non-conformité d’un produit à la livraison

Si le produit livré ne correspond pas au produit commandé ou si le produit arrive endommagé à la livraison chez le client, KELBONPRIX s’engage à procéder à son choix au remplacement du produit ou à son remboursement, sans frais pour le client.
Le client devra informer KELBONPRIX du refus de livraison ou du défaut de conformité à la livraison en adressant un courriel à l’adresse suivante clients@kelbonprix.fr. Ce courriel doit être adressé à KELBONPRIX dans les 48 heures de la livraison (ou du refus de livraison) du produit. Le client devra préciser dans ce courriel le numéro de commande et le produit concerné ainsi que les causes du refus de livraison ou de la réclamation.
Le client devra en plus de l’envoi du courriel à KELBONPRIX se conformer à la procédure décrite à l’article 7 ci-dessus concernant la formulation des réserves auprès du transporteur (ou des services concernés). KELBONPRIX précisera au client par courriel ou téléphone les conditions de retour du produit non conforme. Tout retour d’un produit par le client sera soumis à l’accord préalable de KELBONPRIX. Un numéro de retour sera affecté par KELBONPRIX au client.
Le produit non conforme doit être renvoyé ou récupéré par KELBONPRIX dans l’état où il a été reçu, dans son emballage d’origine avec l’ensemble des éléments et accessoires livrés (mode d’emploi, accessoires divers…). Le client devra également préciser par écrit le numéro du retour attribué par KELBONPRIX. KELBONPRIX ne pourra procéder au remboursement ou au remplacement du produit non conforme ou endommagé qu’une fois ledit produit retourné à KELBONPRIX.
Les frais de retour que pourrait engager le client au titre du retour d’un produit non conforme seront remboursés au client par KELBONPRIX sur présentation des justificatifs.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours à compter du retour du produit non conforme par chèque adressé au client à l’adresse figurant sur le bon de commande.
Tout autre défaut du produit sera couvert par la garantie commerciale et/ou par la garantie légale, telle que précisées dans les articles 17, 18 et 19 ci-dessous.

Article 17 - Garantie commerciale

Le produit acheté sur le Site peut être couvert par une garantie commerciale du fabricant. Celle-ci est indiquée sur la fiche article des produits présentée sur le Site et disponible auprès de KELBONPRIX sur demande à l’adresse clients@kelbonprix.fr.
La période de disponibilité des pièces détachées sera également précisée sur la fiche article du produit.
Pour faire jouer la garantie commerciale, il appartient au client de s’adresser directement au service consommateur du fabricant tel que précisé sur la fiche du produit. Le client peut également demander toute information à KELBONPRIX en adressant un courriel à l’adresse suivante : clients@kelbonprix.fr. Pour pouvoir bénéficier de la garantie commerciale, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit, l’emballage d’origine du produit ainsi que tous les accessoires du produit.
Les garanties contractuelles ne couvrent pas :

• le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure des têtes d'enregistrement ou de lecture...),
• l'utilisation anormale ou non conforme du produit. Le client est invité à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec le produit,
• les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation...),
• les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par le fabricant du produit,
• les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...),
• les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

En tout état de cause, le client bénéficie également des dispositions de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés précisées ci-après.

Article 18 - Garantie légale de conformité

Article L211-4 du Code de la consommation: le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du Code de la consommation: pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
   • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
   • présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage
2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du Code de la consommation : l'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 19 - Garantie légale des vices cachés

Article 1641 du Code civil: le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1er du Code civil: l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article 20 - Environnement

Pour tout achat d’un produit neuf soumis aux dispositions du décret du 20 juillet 2005 (réglementation DEEE) , le client pourra déposer l’ancien produit de même catégorie dans les locaux de KELBONPRIX à l’adresse suivante KELBONPRIX au service Commandes, Poussou, 47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN ou le déposer dans les points de collecte sélective mis en place par les communes pour le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques ou dans les déchetteries locales.

Article 21 - Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux d'Agen (France) seront seuls compétents, y compris en cas de procédure en référé et d’appel en garantie et nonobstant la pluralité de défendeurs.
Rubrique : Informations Légales
Informations sur la société
Le présent Site est la propriété de la Société SARL SERV'ENT (nom commercial KELBONPRIX)
Siège social : Lieu-Dit Pre-Poussou, 47490, St Hilaire de Lusignan
Adresse de courrier électronique : clients@kelbonprix.fr
SARL au capital de 3.700 Euros
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'AGEN sous le numéro 453 647 695
N° identifiant TVA FR 20 453647695
Directeur de la publication : Jérôme Sentilhes
Prestataire technique (hébergeur) : Teorem (Voiron)
Validité des offres
Les informations sur la disponibilité des modèles sur le Site sont actualisées en permanence.
Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site.
Sécurité et confidentialité
Les informations en rapport avec la commande du client font l'objet d'un traitement automatisé de données, déclaré auprès de la CNIL sous le numéro ?? dont le responsable est Jérôme Sentilhes. Les données peuvent être transmises à des sociétés tierces chargées du suivi des commandes et/ou de la gestion des moyens de paiement. Ces données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre à KELBONPRIX d’améliorer et personnaliser les services proposés au client.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, le client doit écrire par courrier au Service clientèle KELBONPRIX Poussou, 47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN, en indiquant son nom, prénom, adresse e-mail et si possible la référence client.
Les données relatives au client ne sont ni cédés ni louées à un tiers. Elles pourront néanmoins être utilisées pour adresser au client des informations sur des produits analogues à ceux fournis précédemment. Le client pourra s’opposer sans frais à ces envois en écrivant à KELBONPRIX au service Commandes,Poussou, 47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN.
Pour naviguer sur le Site, le client doit avoir paramétré son navigateur pour qu'il accepte les "cookies session" ou "cookies temporaires". Ce cookie a pour but de permettre l'achat et est détruit dès la fin de la visite du client. Il ne s'agit pas de "cookies persistants" dont KELBONPRIX s’interdit l'usage.

Lutte contre la fraude aux moyens de paiement sur internet et demande de justificatifs
Par souci de limiter les fraudes, KELBONPRIX peut être amenée à demander au client tous les justificatifs nécessaires à l’exécution de la commande (pièces d’identité, justificatifs de domicile…). Ces demandes seront effectuées par courriel ou téléphone. Le refus par le client de fournir ces documents entrainera l’annulation de la commande. Le délai de transmission à KELBONPRIX des pièces sollicitées peut décaler d'autant la livraison du produit commandé.